SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES
Numéro de dépôt :
92446111
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002
Présentation de la marque SUSY
Déposée le 15 décembre 1992 par SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES, domicilié(e) 46 Avenue Aristide BRIAND - BP 100, 92223 BAGNEUX CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.T.R.A. (C.S.T.R.) A l'attention du directeur d'Etudes, SYSTEMES DE GESTION - France.
La marque SUSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES - 46 Avenue Aristide BRIAND - BP 100, 92223 BAGNEUX CEDEX - France
S.E.T.R.A. (C.S.T.R.) A l'attention du directeur d'Etudes, SYSTEMES DE GESTION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Logiciel (programme enregistré)d'évaluation globale de la qualité d'un réseau routier Programmation pour ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUSY"
